42029_PLU_20171201

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSIERES"


Informations

Nom du document DU_42029
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BUSSIERES
Maillage 42029 BUSSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 27/01/2023 à 14:36
Publié le 28/01/2023 à 12:01
Mis à jour le 28/01/2023 à 12:01
Statut
Version 13
Nom de l'archive 42029_PLU_20171201
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-635653f24c4b5b2c5a1386491bb4c06f
Producteur Bussières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BUSSIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 42029
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.2310709,45.8138763,4.2961315,45.8654057]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 21/04/2017
Date de publication : 21/04/2017
Date de révision : 28/01/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Prescriptions nationales pour la dématérialisation des documents d'urbanisme http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OGC:WMS
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
42029_procedure_20171201.pdf Procédure
42029_rapport_20171201.pdf Rapport
42029_padd_20171201.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
42029_reglement_20171201.pdf Règlement écrit
42029_reglement_graphique_20171201.pdf Règlement graphique
42029_info-surf_04-01_20171201.pdf Info-surf 04-01
42029_info_lin_19_20171201.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
42029_info_pct_07-02_20171201.pdf Info pct 07-02
42029_orientations_amenagement_20171201.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Bussières
Téléphone : 04 77 27 32 33
Courriel : Bussieres-mairie@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 77 27 32 33
Courriel : Bussieres-mairie@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.