95612_PLU_20180627

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THILLAY"


Informations

Nom du document DU_95612
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE THILLAY
Maillage 95612 LE THILLAY
Source Inconnue
Téléversé le 03/10/2019 à 16:03
Publié le 04/10/2019 à 09:27
Mis à jour le 07/06/2022 à 12:01
Statut
Version 1
Nom de l'archive 95612_PLU_20180627
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6357ecbd2d5205f3147ffb7eb0734efb
Producteur Mairie de LE THILLAY

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE THILLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022.
Emprise [2.4433322888468143,48.99359168073498,2.4907267469592482,49.01243980682723]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 07/06/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
95612_Annexe_reglement_20180627.pdf Annexe reglement
95612_Plan_PADD_20180627.pdf Plan PADD
95612_Reglement_20180627.pdf Reglement
95612_procedure_20180627.pdf Procédure
95612_reglement_graphique_1_20180627.pdf Règlement graphique 1
95612_reglement_graphique_2_20180627.pdf Règlement graphique 2
95612_reglement_graphique_3_20180627.pdf Règlement graphique 3
95612_reglement_graphique_4_20180627.pdf Règlement graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LE THILLAY
Téléphone : Aucun
Courriel : f.veyrier@mairie-le-thillay.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : f.veyrier@mairie-le-thillay.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.