63317_PLU_20130704

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-LE-COQ"


Informations

Nom du document DU_63317
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-ANDRE-LE-COQ
Maillage 63317 SAINT-ANDRE-LE-COQ
Source Inconnue
Téléversé le 09/02/2017 à 12:22
Publié le 10/02/2017 à 12:26
Mis à jour le 13/02/2018 à 17:54
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63317_PLU_20130704
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6359d1b24c445e65183eceac4b20aa25
Producteur

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-ANDRE-LE-COQ. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 13/02/2018.
Emprise [3.2820149255853344,45.93374019328727,3.333158154825668,45.98704739608339]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 04/07/2013
Date de publication :
Date de révision : 13/02/2018

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/10/141002_Standard_CNIG_PLU_diffusion.pdf OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/wms/v OTHER
http://wxs-dhup.mongeoportail.ign.fr/externe/wgevy1c30xchwyquak37y0s0/telechargement/prepackage OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63317_procedure_20130704.pdf Procédure
63317_rapport_20130704.pdf Rapport
63317_padd_20130704.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63317_reglement_20130704.pdf Règlement écrit
63317_reglement_graphique_20130704.pdf Règlement graphique
63317_annexes_sanitaires_20130704.pdf Annexes sanitaires
63317_info_surf_14_20130704.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
63317_info_surf_19_20130704.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
63317_info_surf_19_aep_20130704.pdf Info surf 19 aep
63317_info_surf_argile_20130704.pdf Info surf argile
63317_liste_sup_20130704.pdf Liste sup
63317_plan_sup_20130704.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : None
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.