37104_PLU_20251013

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESVRES"



Informations

Nom du document DU_37104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ESVRES
Maillage 37104 ESVRES
Source Téléversement
Téléversé le 03/11/2025 à 15:11
Publié le 03/11/2025 à 15:39
Mis à jour le 03/11/2025 à 15:39
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 37104_PLU_20251013
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-636cc642d805c497652d1604aa31ff00
Producteur Mairie d'ESVRES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ESVRES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 37104
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du CNIG PLU v2014.
Emprise [0.7496888,47.2501312,0.830463,47.3307252]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 13/10/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
37104_procedure_20251013.pdf Procédure
37104_rapport_20250918.pdf Rapport
37104_padd_20180920.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
37104_prescription_surf_05_20161208.pdf Emplacement réservé
37104_reglement_20250918.pdf Règlement écrit
37104_reglement_graphique_20250918.pdf Règlement graphique
37104_info_lin_19_20061023.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37104_info_lin_19_aep_20061023.pdf Info lin 19 aep
37104_info_lin_19_eu_20061023.pdf Info lin 19 eu
37104_info_surf_04_dpu_20241125.pdf Info surf 04 dpu
37104_info_surf_14_20171103.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37104_info_surf_14_20251013.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
37104_info_surf_19_20061023.pdf Zones d'assainissement collectif/non collectif eaux usées/eaux pluviales, schémas de réseaux eau et assainissement, système d'élimination des déchets
37104_liste_sup_20171103.pdf Liste sup
37104_plan_sup_20171103.pdf Plan sup
37104_oap_20161208.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'ESVRES
Téléphone : Aucun
Courriel : info@esvres.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : info@esvres.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.