62145_PLU_20180614

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOIRY-NOTRE-DAME"


Informations

Nom du document DU_62145
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de BOIRY-NOTRE-DAME
Maillage 62145 BOIRY-NOTRE-DAME
Source Téléversement
Téléversé le 23/12/2021 à 12:24
Publié le 23/12/2021 à 13:53
Mis à jour le 23/12/2021 à 13:53
Statut
Version 1
Nom de l'archive 62145_PLU_20180614
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-636d9f9cc00c48bc399ebdaf73625bfc
Producteur CC Osartis-Marquion

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOIRY-NOTRE-DAME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 62145
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 23/12/2021.
Emprise [2.9179082,50.2612017,2.9648222,50.2878751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/12/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
62145_procedure_20180614.pdf Procédure
62145_rapport_1_20180614.pdf Partie 1
62145_rapport_2_20180614.pdf Partie 2
62145_padd_20180614.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
62145_reglement_20180614.pdf Règlement écrit
62145_reglement_graphique_20180614.pdf Règlement graphique
62145_SUP_liste_20180614.pdf SUP liste
62145_SUP_plan_20180614.pdf SUP plan
62145_abrogation_PPR_inondation_20180614.pdf Abrogation PPR inondation
62145_annexe_20180614.pdf Annexe
62145_annexes_sanitaires_20180614.pdf Annexes sanitaires
62145_notice_sanitaire_20180614.pdf Notice sanitaire
62145_reseau_eau_potable_plan_20180614.pdf Reseau eau potable plan
62145_orientations_amenagement_20180614.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CC Osartis-Marquion
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : administration@cc-osartis.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.