54397_PLU_20190328

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVES-MAISONS"


Informations

Nom du document DU_54397
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVES-MAISONS
Maillage 54397 NEUVES-MAISONS
Source Inconnue
Téléversé le 19/07/2019 à 10:24
Publié le 19/07/2019 à 11:48
Mis à jour le 18/06/2020 à 16:14
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 14
Nom de l'archive 54397_PLU_20190328
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-637411c012f778a0aaa09ad6bc49c317
Producteur CC Moselle et Madon
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.