31104_PLU_20230413

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPENS"


Informations

Nom du document DU_31104
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CAPENS
Maillage 31104 CAPENS
Source Téléversement
Téléversé le 19/05/2023 à 18:13
Publié le 22/05/2023 à 21:35
Mis à jour le 22/05/2023 à 21:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 31104_PLU_20230413
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-639b85920de0632440e40b58bb8353f4
Producteur MAIRIE DE CAPENS

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CAPENS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 31104
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.2320005,43.3227803,1.2895768,43.3480159]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 22/05/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
31104_procedure_20230413.pdf Procédure
31104_rapport_1_20131206.pdf Partie 1
31104_rapport_2_20201010.pdf Partie 2
31104_rapport_3_20210128.pdf Partie 3
31104_rapport_4_20210128.pdf Partie 4
31104_rapport_5_20230413.pdf Partie 5
31104_padd_20230413.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
31104_reglement_20230413.pdf Règlement écrit
31104_reglement_graphique_20230413.pdf Règlement graphique
31104_Etude_Amendement_Dupont_20131206.pdf Etude Amendement Dupont
31104_annexe_DECI_20131206.pdf Annexe DECI
31104_annexe_classement_sonore_20131206.pdf Annexe classement sonore
31104_annexes_20210128.pdf Annexes
31104_annexes_ppr_20131206.pdf Annexes ppr
31104_annexes_sanitaires_20131206.pdf Annexes sanitaires
31104_orientations_amenagement_1_20210128.pdf OAP 1
31104_orientations_amenagement_2_20230413.pdf OAP 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MAIRIE DE CAPENS
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecapens@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairiedecapens@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.