85033_PLU_20200305

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURNEAU"


Informations

Nom du document DU_85033
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BOURNEAU
Maillage 85033 BOURNEAU
Source Téléversement
Téléversé le 29/12/2020 à 10:56
Publié le 29/12/2020 à 11:52
Mis à jour le 29/12/2020 à 11:52
Statut Publié
Version 5
Nom de l'archive 85033_PLU_20200305
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63aa6dad1c954db5c278f5b471adbe5b
Producteur Commune de BOURNEAU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BOURNEAU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 29/12/2020.
Emprise [-0.8450404,46.5232956,-0.7766674,46.5770728]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 29/12/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85033_procedure_20200305.pdf Procédure
85033_rapport_20200305.pdf Rapport
85033_padd_20200305.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85033_prescription_lin_07_1_20200305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85033_prescription_lin_07_2_20200305.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85033_prescription_pct_07_1_20200305.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85033_prescription_pct_07_2_20200305.pdf Patrimoine paysager à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
85033_prescription_surf_05_1_20200305.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
85033_reglement_20200305.pdf Règlement écrit
85033_reglement_graphique_20200305.pdf Règlement graphique
85033_assainissement_notice_plan_20200305.pdf Assainissement notice plan
85033_dechets_notice_20200305.pdf Dechets notice
85033_deliberation_taxe_amenagement_20200305.pdf Deliberation taxe amenagement
85033_eau_potable_notice_plan_20200305.pdf Eau potable notice plan
85033_info_surf_04_1_20200305.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
85033_liste_sup_20200305.pdf Liste sup
85033_plan_sup_20200305.pdf Plan sup
85033_orientations_amenagement_1_20200305.pdf OAP 1
85033_orientations_amenagement_20200305.pdf OAP
85033_orientations_amenagement_2_20200305.pdf OAP 2
85033_orientations_amenagement_3_20200305.pdf OAP 3

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de BOURNEAU
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-bourneau@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-de-bourneau@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.