74006_PLU_20260219

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONZIER-LA-CAILLE"


Informations

Nom du document DU_74006
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALLONZIER-LA-CAILLE
Maillage 74006 ALLONZIER-LA-CAILLE
Source Téléversement
Téléversé le 02/03/2026 à 08:26
Publié le 02/03/2026 à 08:54
Mis à jour le 02/03/2026 à 08:54
Statut Publié
Version 7
Nom de l'archive 74006_PLU_20260219
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-63d4569373450d9b903e0d4bae1ff62d
Producteur Commune
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune d'ALLONZIER-LA-CAILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74006
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.0730606,45.9810491,6.1287547,46.0183407]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 02/03/2021
Date de publication : 02/03/2021
Date de révision : 19/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
74006_procedure_20260219.pdf Procédure
74006_rapport_20260219.pdf Rapport
74006_padd_20260219.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74006_reglement_20260219.pdf Règlement écrit
74006_reglement_graphique_20260219.pdf Règlement graphique
74006__annexes_revision_arrete_classement_sonore_des_infrastructures_transports_terrestres_20260219.pdf annexes revision arrete classement sonore des infrastructures transports terrestres
74006_annexes_arrete_classement_sonore_des_infrastructures_transports_terrestres_20260219.pdf Annexes arrete classement sonore des infrastructures transports terrestres
74006_annexes_arrete_isolement_acoustique_20260219.pdf Annexes arrete isolement acoustique
74006_annexes_graphique_20260219.pdf Annexes graphique
74006_annexes_plan_classement_sonore_des_infrastructures_transports_terrestres_20260219.pdf Annexes plan classement sonore des infrastructures transports terrestres
74006_annexes_sanitaires_20260219.pdf Annexes sanitaires
74006_annexes_sup_20260219.pdf Annexes sup
74006_orientations_amenagement_20260219.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@allonzierlacaille.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ARTER
Téléphone : Aucun
Courriel : c.metifiot@arter-agence.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 74006 ALLONZIER-LA-CAILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.