74148_PLU_20240523

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESCHAUX"


Informations

Nom du document DU_74148
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LESCHAUX
Maillage 74148 LESCHAUX
Source Téléversement
Téléversé le 08/07/2024 à 10:51
Publié le 08/07/2024 à 17:14
Mis à jour le 08/07/2024 à 17:14
Statut
Version 5
Nom de l'archive 74148_PLU_20240523
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63dd2725ef0822e5f4268834bf5f02cc
Producteur terredurbanisme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LESCHAUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74148
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [6.0932331,45.7497819,6.1413873,45.7973039]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74148_procedure_20240523.pdf Procédure
74148_rapport_20240523.pdf Rapport
74148_padd_20240523.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74148_reglement_20240523.pdf Règlement écrit
74148_reglement_graphique_20240523.pdf Règlement graphique
74148_annexes_20240523.pdf Annexes
74148_orientations_20240523.pdf Orientations

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.