61215_PLU_20150902

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LALEU"



Informations

Nom du document DU_61215
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LALEU
Maillage 61215 LALEU
Source Inconnue
Téléversé le 07/08/2017 à 10:39
Publié le 07/08/2017 à 11:22
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 61215_PLU_20150902
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-63e7814cbe0ff8e4e30e7b8ee0cfc81b
Producteur CDC de la Vallee de la Haute Sarthe

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LALEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [0.3346927438800628,48.512170271917974,0.3902834789387452,48.567693421204055]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2014/02/CNIG_PLU_19042013.pdf
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
61215_info_lin_19_1_20150902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
61215_info_lin_19_2_20150902.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
61215_info_lin_19_3_20150902.pdf Info lin 19 3
61215_info_pct_19_1_20150902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
61215_info_surf_19_1_20150902.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
61215_orientations_amenagement_1_20150902.pdf OAP 1
61215_padd_20150902.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
61215_rapport_20150902.pdf Rapport
61215_reglement_20150902.pdf Règlement écrit

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : CDC de la Vallee de la Haute Sarthe
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : direction@cdcvalleedelahautesarthe.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.