77333_PLU_20250410

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEMOURS"


Informations

Nom du document DU_77333
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEMOURS
Maillage 77333 NEMOURS
Source Téléversement
Téléversé le 21/05/2025 à 17:20
Publié le 22/05/2025 à 17:25
Mis à jour le 22/05/2025 à 17:25
Statut
Version 4
Nom de l'archive 77333_PLU_20250410
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-640603a1bda017a1025cf50a09c71df1
Producteur Mairie de Nemours

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEMOURS. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 77333
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir de la BD Parcellaire.
Emprise [2.6848801,48.2395233,2.7524982,48.2870702]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/04/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
77333_procedure_20250410.pdf Recensement des différentes procédures
77333_rapport_20250410.pdf Rapport de présentation
77333_padd_20250410.pdf Projet d'Aménagement et de Développement Durable
77333_prescription_surf_05_00_20250410.pdf Liste des emplcaments réservés
77333_reglement_20250410.pdf Règlement écrit
77333_reglement_graphique_20250410.pdf Règlement graphique
77333_clotures_20250410.pdf Délibération instaurant l'obligation de déclaration préalable pour les clôtures
77333_info_lin_19_01_1_20250410.pdf Plans des réseaux d'eau potable et de défense contre l'incendie
77333_info_lin_19_01_2_20250410.pdf Plans des réseaux d'assainissement des eaux usées
77333_info_lin_19_01_3_20250410.pdf Plans des réseaux d'eaux pluviales
77333_info_lin_99_00_1_20250410.pdf Charte de l'esthétique des devantures commerciales
77333_info_lin_99_00_2_20250410.pdf Règlement de voirie
77333_info_lin_99_00_3_20250410.pdf Recommandation demande d'autorisation dans les espaces protégés
77333_info_surf_02_00_20250410.pdf ZAC non clôturée des Hauteurs du Loing
77333_info_surf_04_01_20250410.pdf Droit de Préemption Urbain renforcé
77333_info_surf_14_00_20250410.pdf Classement sonore des infrastructures terrestres
77333_info_surf_17_00_20250410.pdf Arrêté préfectoral sur les zones à risque d'exposition au plomb
77333_info_surf_19_00_1_20250410.pdf Schéma directeur de gestion des eaux pluviales
77333_info_surf_19_00_2_20250410.pdf Schéma directeur d'assainissement
77333_info_surf_20_00_20250410.pdf Règlement local de publicité
77333_info_surf_99_00_1_20250410.pdf Périmètre de servitude attaché à l'établissement TBG à Saint-Pierre-lès-Nemours
77333_info_surf_99_00_2_20250410.pdf Notice déchets
77333_info_surf_99_00_3_20250410.pdf Archéologie préventive
77333_info_surf_99_00_4_20250410.pdf Prévention des risques
77333_liste_annexes_20250410.pdf Liste des annexes du présent document d'urbanisme
77333_liste_sup_20250410.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
77333_plan_sup_20250410.pdf Plan des servitudes d'utilité publique
77333_ppri_20250410.pdf Plan de prévention des risques d'inondation
77333_orientations_amenagement_18_00_20250410.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Nemours
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-nemours.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@ville-nemours.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.