40108_PLU_20240411

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GASTES"


Informations

Nom du document DU_40108
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de GASTES
Maillage 40108 GASTES
Source Téléversement
Téléversé le 16/05/2024 à 13:28
Publié le 23/05/2024 à 17:18
Mis à jour le 23/05/2024 à 17:18
Statut
Version 2
Nom de l'archive 40108_PLU_20240411
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64096e5a507f3b360ecc1cf5258af51a
Producteur GASTES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de GASTES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 40108
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-1.2796945,44.2827138,-1.1180633,44.3405548]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 23/05/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
40108_procedure_20240411.pdf Procédure
40108_rapport_1_20240411.pdf Partie 1
40108_rapport_2_20240411.pdf Partie 2
40108_rapport_3_20240411.pdf Partie 3
40108_padd_20240411.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
40108_reglement_20240411.pdf Règlement écrit
40108_reglement_graphique_1_20240411.pdf Règlement graphique 1
40108_reglement_graphique_2_20240411.pdf Règlement graphique 2
40108_annexes_graphique_20240411.pdf Annexes graphique
40108_annexes_reseaux_20240411.pdf Annexes reseaux
40108_liste_sup_20240411.pdf Liste sup
40108_plan_sup_20240411.pdf Plan sup
40108_orientations_amenagement_20240411.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.