64554_CC_20041019

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de VIELLENAVE-D'ARTHEZ"


Informations

Nom du document DU_64554
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de VIELLENAVE-D'ARTHEZ
Maillage 64554 VIELLENAVE-D'ARTHEZ
Source Téléversement
Téléversé le 13/10/2023 à 12:08
Publié le 13/10/2023 à 14:31
Mis à jour le 13/10/2023 à 14:31
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 64554_CC_20041019
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-641fafc97443cd4e2890926b2e3eafa4
Producteur Communauté de communes Lacq-Orthez

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé
Catégorie
Thème(s) INSPIRE
Mot(s) Clé(s)
Généalogie
Emprise null
Informations spatiales Echelle: Non renseignée
Contraintes d’accès et d’utilisation
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision :

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
64554_procedure_20041019.pdf Procédure
64554_rapport_20041019.pdf Rapport
64554_info_surf_19_01_20041019.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
64554_info_surf_32_00_20041019.pdf Secteur de taxe d'aménagement
64554_info_surf_99_00_PVR_20041019.pdf Info surf 99 00 PVR
64554_liste_annexes_20041019.pdf Liste annexes
64554_plan_sup_20041019.pdf Plan sup
64554_sectorisation_graphique_20041019.pdf Sectorisation graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.