59400_PLU_20250306

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVILLE"


Informations

Nom du document DU_59400
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MERVILLE
Maillage 59400 MERVILLE
Source Téléversement
Téléversé le 17/03/2026 à 16:28
Publié le 18/03/2026 à 08:52
Mis à jour le 18/03/2026 à 08:52
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 59400_PLU_20250306
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-64291deabba78f8381322d74eb046dfe
Producteur Commune de Merville
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MERVILLE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 59400
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.5814906,50.6175953,2.6920189,50.674036]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/03/2025
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
59400_procedure_20250306.pdf Procédure
59400_rapport_10_20240222.pdf Partie 10
59400_rapport_11_20240328.pdf Partie 11
59400_rapport_12_20240613.pdf Partie 12
59400_rapport_13_20250306.pdf Partie 13
59400_rapport_14_20250306.pdf Partie 14
59400_rapport_1_20170726.pdf Partie 1
59400_rapport_2_20170726.pdf Partie 2
59400_rapport_3_20170726.pdf Partie 3
59400_rapport_4_20170726.pdf Partie 4
59400_rapport_5_20180628.pdf Partie 5
59400_rapport_6_20180920.pdf Partie 6
59400_rapport_7_20200713.pdf Partie 7
59400_rapport_8_20240222.pdf Partie 8
59400_rapport_9_20240222.pdf Partie 9
59400_padd_20250306.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
59400_reglement_20250306.pdf Règlement écrit
59400_reglement_graphique_20250306.pdf Règlement graphique
59400_AVIS_MRAERA3_20250306.pdf AVIS MRAERA3
59400_AVIS_MRAE_M1_20250306.pdf AVIS MRAE M1
59400_AVIS_MRAE_RA1_20250306.pdf AVIS MRAE RA1
59400_OD_ENVIRONNEMENT_20250306.pdf OD ENVIRONNEMENT
59400_OD_OCCUPATION_DU_SOL_20250306.pdf OD OCCUPATION DU SOL
59400_PLAN_AEP_20250306.pdf PLAN AEP
59400_PLAN_ASSAINISSEMENT_20250306.pdf PLAN ASSAINISSEMENT
59400_PLAN_SUP_20250306.pdf PLAN SUP
59400_RECUEIL_ANNEXES_SANITAIRES_20250306.pdf RECUEIL ANNEXES SANITAIRES
59400_orientations_amenagement_20250306.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Merville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-merville.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de Merville
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@ville-merville.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 59400 MERVILLE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.