34107_PLU_20171214

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAISSE-SUR-AGOUT"


Informations

Nom du document DU_34107
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de FRAISSE-SUR-AGOUT
Maillage 34107 FRAISSE-SUR-AGOUT
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2026 à 09:29
Publié le 15/04/2026 à 14:34
Mis à jour le 15/04/2026 à 14:34
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 34107_PLU_20171214
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-642a81125e7cce22b7c034344ef22274
Producteur Commune de FRAISSE-SUR-AGOUT
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de FRAISSE-SUR-AGOUT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 34107
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2017 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.7267925,43.5516117,2.8708339,43.6410901]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/12/2017
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
34107_procedure_20171214.pdf Procédure
34107_rapport_20171214.pdf Rapport
34107_padd_20171214.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
34107_prescription_surf_02_01_20171214.pdf Secteur avec interdiction de constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
34107_reglement_20171214.pdf Règlement écrit
34107_reglement_graphique_20171214.pdf Règlement graphique
34107_info_lin_19_01_20171214.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
34107_info_surf_37_00_20171214.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
34107_liste_sup_20171214.pdf Liste sup
34107_plan_sup_20171214.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de FRAISSE-SUR-AGOUT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fraissesuragout.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Commune de FRAISSE-SUR-AGOUT
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@fraissesuragout.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 34107 FRAISSE-SUR-AGOUT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.