26166_PLU_20180711

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LORIOL-SUR-DROME"



Informations

Nom du document DU_26166
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de LORIOL-SUR-DROME
Maillage 26166 LORIOL-SUR-DROME
Source Téléversement
Téléversé le 28/09/2021 à 09:32
Publié le 28/09/2021 à 12:02
Mis à jour le 28/09/2021 à 12:02
Statut
Version 7
Nom de l'archive 26166_PLU_20180711
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64356fa50a8448275d90acb011dda19d
Producteur Mairie de LORIOL-SUR-DROME

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LORIOL-SUR-DROME. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 28/09/2021.
Emprise [4.7590205,44.7258951,4.8696225,44.7724992]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 28/09/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
26166_procedure_20180711.pdf Procédure
26166_rapport_20180711.pdf Rapport
26166_padd_20180711.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
26166_prescription_surf_02_00_20180711.pdf Limitations de la constructibilité pour des raisons environnementales, de risques, d’intérêt général
26166_prescription_surf_05_00_20180711.pdf Emplacement réservé
26166_reglement_20180711.pdf Règlement écrit
26166_reglement_graphique_0_20180711.pdf Tableau d’assemblage
26166_reglement_graphique_1_20180711.pdf Règlement graphique 1
26166_info_surf_04_00_20180711.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
26166_info_surf_14_00_1_20180711.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
26166_info_surf_14_00_2_20180711.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
26166_info_surf_17_00_20180711.pdf Zone à risque d'exposition au plomb
26166_info_surf_19_01_1_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
26166_info_surf_19_01_2_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
26166_info_surf_19_01_3_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
26166_info_surf_19_01_4_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
26166_info_surf_19_01_5_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
26166_info_surf_19_01_6_20180711.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
26166_info_surf_32_00_20180711.pdf Secteur de taxe d'aménagement
26166_info_surf_99_00_1_20180711.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
26166_info_surf_99_00_2_20180711.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
26166_info_surf_99_00_3_20180711.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
26166_liste_SUP_20180711.pdf Liste SUP
26166_plan_SUP_20180711.pdf Plan SUP
26166_orientations_amenagement_20180711.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de LORIOL-SUR-DROME
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loriol.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@loriol.com


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Procédures en cours

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