17141_PLU_20090504
Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-CHARENTE"
Informations
Nom du document | DU_17141 |
Titre du document | Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de DOMPIERRE-SUR-CHARENTE |
Maillage | 17141 DOMPIERRE-SUR-CHARENTE |
Source | Inconnue |
Téléversé le | 04/03/2019 à 11:57 |
Publié le | 01/10/2019 à 14:50 |
Mis à jour le | 07/06/2022 à 12:01 |
Statut | Publié |
Version | 1 |
Nom de l'archive | 17141_PLU_20090504 |
Pièces écrites | Liste des pièces écrites |
Opposabilité | Approuvé |
Informations sur la métadonnée
Identifiant | GPU-6450cf80466144bcf33884a52e0f6633 |
Producteur | commune de Dompierre-sur-Charente |
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé | Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de DOMPIERRE-SUR-CHARENTE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG. |
Catégorie |
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Thème(s) INSPIRE |
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Mot(s) Clé(s) |
|
Généalogie | Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 07/06/2022. |
Emprise | [-0.5251807912915868,45.69208978713749,-0.4703584385405611,45.72408695637194] |
Informations spatiales | Echelle: 1 / 5000 |
Contraintes d’accès et d’utilisation |
type
:
MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : Pas de restriction d’accès public type : MD_LegalConstraints accessConstraints : otherRestrictions otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique. |
Référence(s) temporelle(s) |
Date de création :
Date de publication : Date de révision : 07/06/2022 |
Localisateurs de ressources
Pièces écrites
Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.
Contacts
Responsable(s) de la donnée |
Organisme :
commune de Dompierre-sur-Charente
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.dompierresurcharente@wanadoo.fr |
Contact(s) sur la fiche descriptive |
Organisme :
Aucun
Téléphone : Aucun Courriel : mairie.dompierresurcharente@wanadoo.fr |
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Procédures en cours
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