19161_PLU_20230628

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERPEZAC-LE-BLANC"


Informations

Nom du document DU_19161
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PERPEZAC-LE-BLANC
Maillage 19161 PERPEZAC-LE-BLANC
Source Téléversement
Téléversé le 02/09/2024 à 10:11
Publié le 02/09/2024 à 11:54
Mis à jour le 02/09/2024 à 11:54
Statut
Version 4
Nom de l'archive 19161_PLU_20230628
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-645128d0538fe0c7392ed635a5cf9fbc
Producteur Commune de Perpezac-le-Blanc

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PERPEZAC-LE-BLANC. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 19161
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [1.2828175,45.1912039,1.3637613,45.2380781]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
19161_procedure_20230628.pdf Procédure
19161_rapport_1_20230628.pdf Partie 1
19161_rapport_2_20230628.pdf Partie 2
19161_rapport_3_20230628.pdf Partie 3
19161_rapport_4_20230628.pdf Partie 4
19161_rapport_5_20230628.pdf Partie 5
19161_padd_20230628.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
19161_prescription_pct_07_01_20230628.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
19161_prescription_pct_16_01_20230628.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
19161_reglement_20230628.pdf Règlement écrit
19161_reglement_graphique_20230628.pdf Règlement graphique
19161_assainissement_20230628.pdf Assainissement
19161_dechets_20230628.pdf Dechets
19161_defense_incendie_20230628.pdf Defense incendie
19161_plomb_20230628.pdf Plomb
19161_reglement_de_service_assainissement_collectif_20230628.pdf Reglement de service assainissement collectif
19161_reglement_de_service_assainissement_non_collectif_20230628.pdf Reglement de service assainissement non collectif
19161_reseau_eau_potable_20230628.pdf Reseau eau potable
19161_sols_argileux_reco_1_20230628.pdf Sols argileux reco 1
19161_sols_argileux_reco_2_20230628.pdf Sols argileux reco 2
19161_sols_argileux_reco_3_20230628.pdf Sols argileux reco 3
19161_sols_argileux_reco_4_20230628.pdf Sols argileux reco 4
19161_sup_20230628.pdf Sup
19161_orientations_amenagement_20230628.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.