07061_PLU_20220303

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUZON"



Informations

Nom du document DU_07061
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAUZON
Maillage 07061 CHAUZON
Source Téléversement
Téléversé le 21/03/2023 à 16:34
Publié le 22/03/2023 à 10:09
Mis à jour le 22/03/2023 à 10:09
Statut
Version 4
Nom de l'archive 07061_PLU_20220303
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6488521843fd644bf1d818e61f784d38
Producteur Communauté de Communes des Gorges de l'Ardèche

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAUZON. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 07061
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2022 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.3161766,44.4743052,4.377347,44.5135906]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 19/10/2021
Date de publication : 19/10/2021
Date de révision : 22/03/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Standard CNIG http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2019/11/191115_Standard_CNIG_PLU.pdf OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/6gixw1zgdlqm6bxvfzqsl49a/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07061_procedure_20220303.pdf Procédure
07061_rapport_20220303.pdf Rapport
07061_padd_20220303.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07061_reglement_20220303.pdf Règlement écrit
07061_reglement_graphique_20220303.pdf Règlement graphique
07061_info_lin_19_01_1_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
07061_info_lin_19_01_2_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
07061_info_lin_19_01_3_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
07061_info_lin_19_01_4_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
07061_info_lin_19_01_5_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
07061_info_lin_19_01_6_20220303.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)
07061_info_lin_99_00_1_20220303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07061_info_lin_99_00_2_20220303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07061_info_surf_02_00_20220303.pdf Zone d'aménagement concerté
07061_info_surf_03_00_20220303.pdf Zone de préemption dans un espace naturel et sensible
07061_info_surf_04_00_20220303.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
07061_info_surf_16_00_20220303.pdf Site archéologique
07061_info_surf_99_00_1_20220303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
07061_info_surf_99_00_2_20220303.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
07061_liste_sup_20220303.pdf Liste sup
07061_orientations_amenagement_20220303.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de Communes des Gorges de l'Ardèche
Téléphone : 04 75 37 61 13
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 04 75 37 61 13
Courriel : urbanisme@cc-gorgesardeche.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.