35111_PLU_20211110

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FERRE"


Informations

Nom du document DU_35111
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LE FERRE
Maillage 35111 LE FERRE
Source Téléversement
Téléversé le 17/07/2025 à 15:52
Publié le 17/07/2025 à 16:11
Mis à jour le 17/07/2025 à 16:11
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 35111_PLU_20211110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64ae1f260c45262620b0a34b11d4f68e
Producteur SARL NEOTEC URBA

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LE FERRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 35111
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [-1.3314669,48.4642031,-1.2555992,48.5099721]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 10/11/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ OTHER
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
35111_procedure_20211110.pdf Procédure
35111_rapport_20200220.pdf Rapport
35111_padd_20200220.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
35111_reglement_20211110.pdf Règlement écrit
35111_annexes_20200220.pdf Annexes
35111_annexes_AEP_20200220.pdf Annexes AEP
35111_annexes_EP_20200220.pdf Annexes EP
35111_annexes_EU_20200220.pdf Annexes EU
35111_annexes_SUP_20200220.pdf Annexes SUP
35111_info_surf_04_20200220.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
35111_orientations_amenagement_20200220.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : SARL NEOTEC URBA
Téléphone : Aucun
Courriel : contact@urba.pro
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@fougeres-agglo.bzh


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.