03197_PLU_20250617

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-LE-REAL"


Informations

Nom du document DU_03197
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUILLY-LE-REAL
Maillage 03197 NEUILLY-LE-REAL
Source Téléversement
Téléversé le 08/08/2025 à 12:35
Publié le 08/08/2025 à 14:01
Mis à jour le 08/08/2025 à 14:01
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 03197_PLU_20250617
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64c2a30811d59f3884f30e8d4d1dd0f2
Producteur Mairie de Neuilly le Réal

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUILLY-LE-REAL. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 03197
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.3832384,46.4211953,3.4927298,46.5072341]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 17/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
03197_procedure_20250617.pdf Procédure
03197_rapport_1_20250617.pdf Partie 1
03197_rapport_2_20250617.pdf Partie 2
03197_padd_20250617.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
03197_prescription_surf_05_01_20250617.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
03197_reglement_20250617.pdf Règlement écrit
03197_reglement_graphique_1_20250617.pdf Règlement graphique 1
03197_annexes_20250617.pdf Annexes
03197_info_lin_19_01_1_20250617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
03197_info_lin_19_01_2_20250617.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
03197_liste_sup_20250617.pdf Liste sup
03197_plan_sup_20250617.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Neuilly le Réal
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neuillylereal.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@neuillylereal.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.