51112_PLU_20231212

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMERY"



Informations

Nom du document DU_51112
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMERY
Maillage 51112 CHAMERY
Source Téléversement
Téléversé le 10/04/2024 à 09:13
Publié le 12/04/2024 à 10:27
Mis à jour le 12/04/2024 à 10:27
Statut
Version 3
Nom de l'archive 51112_PLU_20231212
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64c40512860a0cdb8d9b16c2d8369514
Producteur Communauté Urbaine du Grand Reims

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMERY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 51112
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [3.936356,49.1517958,3.9794012,49.1841402]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/04/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
51112_procedure_20231212.pdf Procédure
51112_rapport_20231212.pdf Rapport
51112_padd_20231212.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
51112_reglement_20231212.pdf Règlement écrit
51112_reglement_graphique_1_20231212.pdf Règlement graphique 1
51112_reglement_graphique_2_20231212.pdf Règlement graphique 2
51112_info_surf_19_01_1_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
51112_info_surf_19_01_2_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
51112_info_surf_19_01_3_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
51112_info_surf_19_01_4_20231212.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
51112_info_surf_37_00_20231212.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
51112_info_surf_99_00_1_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
51112_info_surf_99_00_2_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
51112_info_surf_99_00_3_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
51112_info_surf_99_00_4_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
51112_info_surf_99_00_5_20231212.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
51112_liste_annexes_47_01_20231212.pdf Liste annexes 47 01
51112_liste_annexes_47_02_20231212.pdf Liste annexes 47 02
51112_liste_annexes_47_03_20231212.pdf Liste annexes 47 03
51112_liste_sup_20231212.pdf Liste sup
51112_plan_sup_20231212.pdf Plan sup
51112_orientations_amenagement_18_00_20231212.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.