24081_PLU_20180420

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARLUX"


Informations

Nom du document DU_24081
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARLUX
Maillage 24081 CARLUX
Source Inconnue
Téléversé le 04/07/2018 à 13:53
Publié le 04/07/2018 à 14:07
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 11
Nom de l'archive 24081_PLU_20180420
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64e85060fcfd8fc68044e8052bf1237c
Producteur COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FENELON

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARLUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [1.3264928533108507,44.86662232978427,1.395881424012278,44.907331060261264]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
24081_liste_sup_20180420.pdf Liste sup
24081_padd_20130719.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24081_plan_sup_20180420.pdf Plan sup
24081_prescription_surf_20180420.pdf Prescription surf
24081_procedure_20180420.pdf Procédure
24081_rapport_20180420.pdf Rapport
24081_reglement_20180420.pdf Règlement écrit
24081_reglement_graphique_20180420.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNAUTE DE COMMUNES DU PAYS DE FENELON
Téléphone : Aucun
Courriel : yannick.grassineau@paysdefenelon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : yannick.grassineau@paysdefenelon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.