30279_PLU_20080225

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE"


Informations

Nom du document DU_30279
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE
Maillage 30279 SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE
Source Téléversement
Téléversé le 22/04/2025 à 14:59
Publié le 27/07/2025 à 15:39
Mis à jour le 27/07/2025 à 15:39
Statut Publié
Version 2
Nom de l'archive 30279_PLU_20080225
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-64f2e79f787e014f8d1b9d7436c780ae
Producteur communauté des Communes Pays d'Uzès

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-LAURENT-LA-VERNEDE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 30279
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2008 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.4385582,44.0777262,4.4902299,44.1342516]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 25/02/2008

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
30279_procedure_20080225.pdf Procédure
30279_procedure_20130610.pdf Procédure
30279_rapport_1_20130610.pdf Partie 1
30279_rapport_20080225.pdf Rapport
30279_rapport_2_20130610.pdf Partie 2
30279_padd_20080225.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
30279_reglement_20080225.pdf Règlement écrit
30279_annexes_sanitaires_20080225.pdf Annexes sanitaires
30279_info_surf_14_00_1_20080225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (1)
30279_info_surf_14_00_2_20080225.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit) (2)
30279_liste_sup_20080225.pdf Liste sup
30279_reglement_graphique_1_2015.pdf Reglement graphique 1
30279_reglement_graphique_2_2015.pdf Reglement graphique 2

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : communauté des Communes Pays d'Uzès
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccpaysduzes.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ccpaysduzes.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.