39362_PLU_20260416

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMOROT"


Informations

Nom du document DU_39362
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de MONTMOROT
Maillage 39362 MONTMOROT
Source Téléversement
Téléversé le 27/04/2026 à 14:30
Publié le 27/04/2026 à 15:07
Mis à jour le 27/04/2026 à 15:07
Statut Publié
Version 16
Nom de l'archive 39362_PLU_20260416
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-64fe408f4fe60158340f745f831e1d0e
Producteur ECLA Lons Agglomération
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de MONTMOROT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 39362
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.4812825,46.6640228,5.5464503,46.7058495]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/04/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
39362_procedure_20260416.pdf Procédure
39362_rapport_20260416.pdf Rapport
39362_padd_20260416.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
39362_prescription_pct_07_01_20260416.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
39362_prescription_surf_05_00_20260416.pdf Emplacement réservé
39362_reglement_20260416.pdf Règlement écrit
39362_reglement_graphique_1_20260416.pdf Règlement graphique 1
39362_reglement_graphique_2_20260416.pdf Règlement graphique 2
39362_info_lin_19_01_1_20260416.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
39362_info_lin_19_01_2_20260416.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
39362_info_lin_19_01_3_20260416.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
39362_info_surf_04_00_20260416.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
39362_info_surf_14_00_20260416.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
39362_info_surf_19_01_20260416.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
39362_info_surf_30_00_20260416.pdf Périmètre projet urbain partenarial
39362_info_surf_97_00_20260416.pdf Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP)
39362_liste_sup_20260416.pdf Liste sup
39362_plan_sup_20260416.pdf Plan sup
39362_orientations_amenagement_18_00_20260416.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : ECLA Lons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ecla-jura.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : ECLA Lons Agglomération
Téléphone : Aucun
Courriel : sig@ecla-jura.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.