58278_PLU_20260216

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE"



Informations

Nom du document DU_58278
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE
Maillage 58278 SERMOISE-SUR-LOIRE
Source Téléversement
Téléversé le 20/03/2026 à 11:22
Publié le 23/03/2026 à 09:54
Mis à jour le 23/03/2026 à 09:54
Statut Publié
Version 3
Nom de l'archive 58278_PLU_20260216
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-650c4e1c4a52234d42ca0254b2e30156
Producteur Mairie de Sermoise-sur-Loire
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SERMOISE-SUR-LOIRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 58278
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [3.1567301,46.9090937,3.2192885,46.9802419]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 16/02/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
58278_PROCEDURE_20260216.pdf PROCEDURE
58278_rapport_1_20240930.pdf Partie 1
58278_rapport_2_20260216.pdf Partie 2
58278_rapport_3_20240930.pdf Partie 3
58278_rapport_4_20260216.pdf Partie 4
58278_padd_20240930.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
58278_prescription_surf_07_03_20240930.pdf Patrimoine paysager correspondant à un espace boisé à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
58278_prescription_surf_07_04_20240930.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
58278_prescription_surf_16_01_20240930.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
58278_reglement_20260216.pdf Règlement écrit
58278_reglement_graphique_20260216.pdf Règlement graphique
58278_info_surf_16_00_20240930.pdf Site archéologique
58278_info_surf_19_01_1_20240930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
58278_info_surf_19_01_2_20240930.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
58278_info_surf_99_00_10_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (10)
58278_info_surf_99_00_11_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (11)
58278_info_surf_99_00_1_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
58278_info_surf_99_00_2_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
58278_info_surf_99_00_3_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
58278_info_surf_99_00_4_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
58278_info_surf_99_00_5_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
58278_info_surf_99_00_6_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (6)
58278_info_surf_99_00_7_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (7)
58278_info_surf_99_00_8_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (8)
58278_info_surf_99_00_9_20240930.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (9)
58278_liste_annexes_20240930.pdf Liste annexes
58278_liste_sup_20240930.pdf Liste sup
58278_rapport_commisssaire_enqueteur_memoire_en_rep_MS_1_20260216.pdf Rapport commisssaire enqueteur memoire en rep MS 1

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Sermoise-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : SG@sermoisesurloire.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Sermoise-sur-Loire
Téléphone : Aucun
Courriel : SG@sermoisesurloire.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.