33473_PLU_20220511

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAVIN"


Informations

Nom du document DU_33473
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de SAINT-SAVIN
Maillage 33473 SAINT-SAVIN
Source Téléversement
Téléversé le 14/03/2024 à 08:29
Publié le 14/03/2024 à 09:02
Mis à jour le 14/03/2024 à 09:02
Statut
Version 6
Nom de l'archive 33473_PLU_20220511
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6573696014b6f3df4718c85e3fdfec3b
Producteur Communauté de communes Latitude Nord Gironde

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de SAINT-SAVIN. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 33473
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [-0.4908734,45.118362,-0.3996371,45.2038685]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/03/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
33473_procedure_20220511.pdf Procédure
33473_rapport_20190925.pdf Rapport de présentation
33473_padd_20090409.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
33473_reglement_20220511.pdf Règlement écrit
33473_reglement_graphique_20220511.pdf Règlement graphique
33473_liste_sup_20220511.pdf Liste des servitudes d'utilité publique
33473_plan_sup_20220511.pdf Plan des servitudes d'utilité publique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.