24179_PLU_20260526

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FEUILLADE"


Informations

Nom du document DU_24179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA FEUILLADE
Maillage 24179 LA FEUILLADE
Source Téléversement
Téléversé le 29/06/2026 à 10:33
Publié le 29/06/2026 à 12:56
Mis à jour le 29/06/2026 à 12:56
Statut Publié
Statut effectif En vigueur
Version 4
Nom de l'archive 24179_PLU_20260526
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-65778bc4274d35e0fd4cd17ffee40da2
Producteur Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA FEUILLADE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 24179
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/10/2014. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.3771104,45.1051728,1.4142259,45.1283137]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/05/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (OTHER)
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
24179_procedure_20260526.pdf Procédure
24179_rapport_1_20260526.pdf Partie 1
24179_rapport_2_20170419.pdf Partie 2
24179_padd_20260526.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
24179_prescription_lin_15_00_20260526.pdf Règles d’implantation des constructions
24179_reglement_20260526.pdf Règlement écrit
24179_reglement_graphique_20260526.pdf Règlement graphique
24179_liste_annexes_20260526.pdf Liste annexes
24179_orientations_amenagement_20260526.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Communauté de communes Terrassonnais en Périgord Noir Thenon Hautefort
Téléphone : Aucun
Courriel : cctth.contact@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.