36141_PLU_20200320

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVY-SAINT-SEPULCHRE"


Informations

Nom du document DU_36141
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de NEUVY-SAINT-SEPULCHRE
Maillage 36141 NEUVY-SAINT-SEPULCHRE
Source Téléversement
Téléversé le 02/02/2021 à 18:16
Publié le 03/02/2021 à 10:05
Mis à jour le 03/02/2021 à 10:05
Statut
Version 4
Nom de l'archive 36141_PLU_20200320
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65916fe45e6b799b88429f36d60b0419
Producteur Parentheses Urbaines

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de NEUVY-SAINT-SEPULCHRE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 03/02/2021.
Emprise [1.7595124,46.5550384,1.8691555,46.6262461]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 03/02/2021

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
36141_procedure_20200320.pdf Procédure
36141_rapport_20180522.pdf Rapport
36141_padd_20180522.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
36141_reglement_20180522.pdf Règlement écrit
36141_reglement_graphique_20180522.pdf Règlement graphique
36141_info_lin_19_00_20180522.pdf Info lin 19 00
36141_info_lin_19_01_20180522.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
36141_info_lin_19_02_20180522.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
36141_info_surf_16_00_20180522.pdf Site archéologique
36141_info_surf_40_01_20180522.pdf Périmètre d’un bien inscrit au patrimoine mondial
36141_liste_sup_20200320.pdf Liste sup
36141_plan_sup_20200320.pdf Plan sup
36141_prescription_99_05_20180522.pdf Prescription 99 05
36141_prescription_surf_16_01_20180522.pdf Bâtiment susceptible de changer de destination en zone A ou N
36141_prescription_surf_99_04_20180522.pdf Autre : qualité du cadre de vie
36141_orientations_amenagement_18_03_20180522.pdf OAP 18 03

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Parentheses Urbaines
Téléphone : Aucun
Courriel : seb.bdx.vd@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : seb.bdx.vd@gmail.com


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.