74074_PLU_20200109

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVRIER"


Informations

Nom du document DU_74074
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHEVRIER
Maillage 74074 CHEVRIER
Source Inconnue
Téléversé le 23/01/2020 à 14:27
Publié le 28/01/2020 à 23:20
Mis à jour le 27/07/2023 à 08:47
Statut Téléchargeable
Statut effectif Archivé
Version 5
Nom de l'archive 74074_PLU_20200109
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Type de procédure Non défini
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-6596d80e006b8698f19a27e32a6cfe30
Producteur Mairie de Chevrier
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHEVRIER. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [5.892893700527298,46.09476994162864,5.929021106651276,46.12397301193647]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/01/2020
Date de publication : 09/01/2020
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
CNIG 2017 http://cnig.gouv.fr/wp-content/uploads/2018/07/180620_Standard_CNIG_PLU_v2017.pdf (WMS)
Geoportail Urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/dataset-feed/DU_74074.xml (WFS)
None http://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/vkd1evhid6jdj5h4hkhyzjto/wms/v?request=GetCapabilities (WFS)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WMS)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC:WFS)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Chevrier
Téléphone : 04 50 04 37 45
Courriel : mairie@chevrier.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie de Chevrier
Téléphone : 04 50 04 37 45
Courriel : mairie@chevrier.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.