85179_PLU_20220921

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POIROUX"


Informations

Nom du document DU_85179
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de POIROUX
Maillage 85179 POIROUX
Source Téléversement
Téléversé le 06/10/2022 à 10:28
Publié le 06/10/2022 à 11:54
Mis à jour le 06/10/2022 à 11:54
Statut
Version 7
Nom de l'archive 85179_PLU_20220921
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65a1c4c5b985ea907073b44ba777c20a
Producteur Vendée Grand Littoral

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de POIROUX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 85179
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 06/10/2022.
Emprise [-1.5854781,46.4719986,-1.4899648,46.5450887]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/10/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
85179_procedure_20220921.pdf Procédure
85179_rapport_20220921.pdf Rapport
85179_padd_20220921.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
85179_reglement_20220921.pdf Règlement écrit
85179_reglement_graphique_1_20220921.pdf Règlement graphique 1
85179_AP_sorin_finfarine_20220921.pdf AP sorin finfarine
85179_annexes_sanitaires_20220921.pdf Annexes sanitaires
85179_azi_20220921.pdf Azi
85179_liste_annexes_20220921.pdf Liste annexes
85179_liste_sup_20220921.pdf Liste sup
85179_plan_droit_preemption_20220921.pdf Plan droit preemption
85179_plan_sup_20220921.pdf Plan sup
85179_plan_zppa_20220921.pdf Plan zppa
85179_zh_20220921.pdf Zh
85179_orientations_amenagement_20220921.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Vendée Grand Littoral
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.