80634_PLU_20240926

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-NOYELLES"


Informations

Nom du document DU_80634
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PONT-NOYELLES
Maillage 80634 PONT-NOYELLES
Source Téléversement
Téléversé le 15/04/2025 à 16:47
Publié le 25/04/2025 à 10:46
Mis à jour le 25/04/2025 à 10:46
Statut
Version 4
Nom de l'archive 80634_PLU_20240926
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65d4d488c7aa43836c1e4917acd18f96
Producteur Mairie de Pont-Noyelles

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PONT-NOYELLES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80634
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [2.428363,49.9216902,2.4764326,49.9614778]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 26/09/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80634_procedure_20240926.pdf Procédure
80634_rapport_1_20240926.pdf Partie 1
80634_rapport_2_20240926.pdf Partie 2
80634_padd_20240926.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
80634_reglement_20240926.pdf Règlement écrit
80634_reglement_graphique_20240926.pdf Règlement graphique
80634_reglement_PPRI_20240926.pdf Reglement PPRI
80634_zonage_PPRI_20240926.pdf Zonage PPRI
80634_orientations_amenagement_20240926.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Pont-Noyelles
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pont-noyelle@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.pont-noyelle@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.