68017_PLU_20230609

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALLERSDORF"


Informations

Nom du document DU_68017
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de BALLERSDORF
Maillage 68017 BALLERSDORF
Source Téléversement
Téléversé le 04/07/2023 à 15:58
Publié le 04/07/2023 à 16:19
Mis à jour le 04/07/2023 à 16:19
Statut
Version 1
Nom de l'archive 68017_PLU_20230609
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65d8eecc5be4a613785b5f9881dcd573
Producteur Mairie de BALLERSDORF

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BALLERSDORF. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 68017
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.1325791,47.5998336,7.1827858,47.6395794]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/07/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68017_procedure_20230609.pdf Procédure
68017_rapport_1_20230609.pdf Partie 1
68017_rapport_2_20230609.pdf Partie 2
68017_rapport_3_20230609.pdf Partie 3
68017_PADD_20230609.pdf PADD
68017_reglement_20230609.pdf Règlement écrit
68017_reglement_graphique_1_20230609.pdf Règlement graphique 1
68017_reglement_graphique_2_20230609.pdf Règlement graphique 2
68017_info_lin_19_01_20230609.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
68017_info_surf_37_00_20230609.pdf Bois ou forêts relevant du régime forestier
68017_plan_sup_20230609.pdf Plan sup
68017_orientations_amenagement_18_01_20230609.pdf OAP 18 01

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de BALLERSDORF
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@ballersdorf.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : maire@ballersdorf.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.