25448_PLU_20260604

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELOUSEY"



Informations

Nom du document DU_25448
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de PELOUSEY
Maillage 25448 PELOUSEY
Source Téléversement
Téléversé le 04/06/2026 à 09:14
Publié le 04/06/2026 à 09:56
Mis à jour le 04/06/2026 à 09:56
Statut Publié
Version 12
Nom de l'archive 25448_PLU_20260604
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-65d9c7b1a5009917fb5e9b14f89c81ab
Producteur GRAND BESANCON METROPOLE
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de PELOUSEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 25448
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2026 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.8976509,47.2655583,5.9512509,47.2939695]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 04/06/2026
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
25448_procedure_20260604.pdf Procédure
25448_rapport_1_20260604.pdf Partie 1
25448_rapport_2_20260604.pdf Partie 2
25448_rapport_3_20260604.pdf Partie 3
25448_rapport_4_20260604.pdf Partie 4
25448_padd_20260604.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
25448_reglement_20260604.pdf Règlement écrit
25448_reglement_graphique_1_20260604.pdf Règlement graphique 1
25448_reglement_graphique_2_20260604.pdf Règlement graphique 2
25448_RLPI_20260604.pdf RLPI
25448_ZPPA_20260604.pdf ZPPA
25448_aep_ass_20260604.pdf Aep ass
25448_annexes_graphique_20260604.pdf Annexes graphique
25448_avant-monts_20260604.pdf Avant-monts
25448_classement_sonore_20260604.pdf Classement sonore
25448_dechets_20260604.pdf Dechets
25448_dpu_20260604.pdf Dpu
25448_regime_forestier_20260604.pdf Regime forestier
25448_sup_graphique_20260604.pdf Sup graphique
25448_taxe_amenagement_20260604.pdf Taxe amenagement
25448_orientations_amenagement_20260604.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : GRAND BESANCON METROPOLE
Téléphone : Aucun
Courriel : plui@grandbesancon.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.