63413_PLU_20191028

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAUVETAT"


Informations

Nom du document DU_63413
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LA SAUVETAT
Maillage 63413 LA SAUVETAT
Source Inconnue
Téléversé le 09/01/2020 à 14:43
Publié le 10/01/2020 à 13:02
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 1
Nom de l'archive 63413_PLU_20191028
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65e2fe013c14006a90f688083b6580a9
Producteur MOND'ARVERNE COMMUNAUTE

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LA SAUVETAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [3.1403571349638937,45.62060919959019,3.182940374540338,45.65849925214352]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
63413_info_surf_14_00_20191028.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
63413_info_surf_19_01_20191028.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
63413_info_surf_19_02_20191028.pdf Emplacements traitement eaux et déchets
63413_info_surf_99_00_1_20191028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
63413_info_surf_99_00_2_20191028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
63413_info_surf_99_00_3_20191028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (3)
63413_info_surf_99_00_4_20191028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (4)
63413_info_surf_99_00_5_20191028.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (5)
63413_liste_sup_20191028.pdf Liste sup
63413_orientations_amenagement_20191028.pdf OAP
63413_padd_20191028.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
63413_plan_sup_20191028.pdf Plan sup
63413_prescription_surf_05_01_20191028.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
63413_prescription_surf_07_04_20191028.pdf Éléments de paysage, (sites et secteurs) à préserver pour des motifs d'ordre écologique
63413_prescription_surf_15_01_20191028.pdf Implantation des constructions par rapport aux voies et aux emprises publiques
63413_prescription_surf_18_00_20191028.pdf Périmètre comportant des orientations d’aménagement et de programmation (OAP)
63413_prescription_surf_99_03_20191028.pdf Autre : mixité sociale et fonctionnelle en zones urbaines ou à urbaniser
63413_procedure_20191028.pdf Procédure
63413_rapport_20191028.pdf Rapport
63413_reglement_20191028.pdf Règlement écrit
63413_reglement_graphique_20191028.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : MOND'ARVERNE COMMUNAUTE
Téléphone : Aucun
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.plancoulaine@mond-arverne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 63413 LA SAUVETAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.