21517_PLU_20210111

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCEY"



Informations

Nom du document DU_21517
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de QUINCEY
Maillage 21517 QUINCEY
Source Téléversement
Téléversé le 17/02/2023 à 14:46
Publié le 14/04/2023 à 15:28
Mis à jour le 14/04/2023 à 15:28
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 21517_PLU_20210111
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-65ebd4c50b88ad650f570dd5736f87a2
Producteur Mairie de Quincey

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de QUINCEY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 21517
    • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2021 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.9522037,47.0929533,4.9921031,47.1215751]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 14/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
21517_procedure_20210111.pdf Procédure
21517_rapport_20210111.pdf Rapport
21517_padd_20210111.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
21517_reglement_20210111.pdf Règlement écrit
21517_reglement_graphique_2000_20210111.pdf Règlement graphique 2000
21517_reglement_graphique_5000_20210111.pdf Règlement graphique 5000
21517_info_lin_19_01_1_20210111.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
21517_info_lin_19_01_20210111.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets
21517_info_surf_04_00_20210111.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
21517_info_surf_14_00_20210111.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
21517_info_surf_99_00_20210111.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
21517_liste_annexes_20210111.pdf Liste annexes
21517_liste_sup_20210111.pdf Liste sup
21517_plan_sup_20210111.pdf Plan sup
21517_orientations_amenagement_20210111.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Quincey
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-quincey@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-quincey@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.