38067_PLU_20211206

Détail des informations pour les données: "Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMAGNIEU"


Informations

Nom du document DU_38067
Titre du document Plan Local d’Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMAGNIEU
Maillage 38067 CHAMAGNIEU
Source Téléversement
Téléversé le 18/02/2022 à 16:46
Publié le 18/02/2022 à 17:35
Mis à jour le 18/02/2022 à 17:35
Statut
Version 2
Nom de l'archive 38067_PLU_20211206
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-661962fad253034aa4a2b0ed0f1432af
Producteur COMMUNE DE CHAMAGNIEU

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMAGNIEU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 38067
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 18/02/2022.
Emprise [5.1435864,45.6544974,5.1930124,45.7235805]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 18/02/2022

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
38067_procedure_20211206.pdf Procédure
38067_rapport_1_20211206.pdf Partie 1
38067_rapport_2_20211206.pdf Partie 2
38067_rapport_3_20211206.pdf Partie 3
38067_rapport_4_20211206.pdf Partie 4
38067_padd_20211206.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
38067_prescription_surf_05_01_20211206.pdf Emplacement réservé aux voies publiques
38067_prescription_surf_05_02_20211206.pdf Emplacement réservé aux ouvrages publics
38067_prescription_surf_05_03_20211206.pdf Emplacement réservé aux installations d’intérêt général
38067_prescription_surf_05_04_20211206.pdf Emplacement réservé aux espaces verts/continuités écologiques
38067_prescription_surf_05_05_20211206.pdf Emplacement réservé logement social/mixité sociale
38067_reglement_20211206.pdf Règlement écrit
38067_reglement_graphique_1_20211206.pdf Règlement graphique 1
38067_reglement_graphique_2_20211206.pdf Règlement graphique 2
38067_info_surf_04_01_20211206.pdf Périmètre de droit de préemption urbain renforcé
38067_info_surf_08_00_20211206.pdf Périmètre forestier : interdiction ou réglementation des plantations (code rural et de la pêche maritime), plantations à réaliser et semis d'essence forestière
38067_info_surf_14_00_20211206.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
38067_info_surf_19_01_1_20211206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
38067_info_surf_19_01_2_20211206.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
38067_info_surf_99_00_20211206.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace.
38067_liste_annexes_20211206.pdf Liste annexes
38067_liste_sup_20211206.pdf Liste sup
38067_plan_sup_20211206.pdf Plan sup
38067_orientations_amenagement_18_00_20211206.pdf OAP 18 00

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : COMMUNE DE CHAMAGNIEU
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chamagnieu@orange.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie.chamagnieu@orange.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.