78686_PLU_20231221

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIROFLAY"


Informations

Nom du document DU_78686
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de VIROFLAY
Maillage 78686 VIROFLAY
Source Téléversement
Téléversé le 05/02/2024 à 15:21
Publié le 05/02/2024 à 15:50
Mis à jour le 05/02/2024 à 15:50
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 78686_PLU_20231221
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-662635ef9b113f219227328addc2d5d8
Producteur Mairie de Viroflay

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de VIROFLAY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 78686
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017.
Emprise [2.144014,48.7875443,2.1954432,48.8159383]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/02/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
78686_procedure_20231221.pdf Procédure
78686_rapport_20231221.pdf Rapport
78686_PADD_20231221.pdf PADD
78686_reglement_20231221.pdf Règlement écrit
78686_reglement_graphique_20231221.pdf Règlement graphique
78686_liste_annexes_20231221.pdf Liste annexes
78686_orientations_amenagement_20231221.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Autorité compétente responsable de la donnée
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : non_renseigne@exemple.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.