68248_PLU_20250619

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLTINGUE"



Informations

Nom du document DU_68248
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de OLTINGUE
Maillage 68248 OLTINGUE
Source Téléversement
Téléversé le 04/08/2025 à 09:26
Publié le 04/08/2025 à 09:44
Mis à jour le 04/08/2025 à 09:44
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 68248_PLU_20250619
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6633943d87b90b0ba514fa0aeaf1345a
Producteur Communauté de communes Sundgau

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'OLTINGUE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
    • -
  • 68248
    • -
  • PLU
    • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [7.3630071,47.4699794,7.4371022,47.5097147]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 19/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
68248_procedure_20250619.pdf Procédure
68248_rapport_1_20250619.pdf Partie 1
68248_rapport_2_20250619.pdf Partie 2
68248_rapport_3_20250619.pdf Partie 3
68248_rapport_4_20250619.pdf Partie 4
68248_padd_20250619.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
68248_reglement_20250619.pdf Règlement écrit
68248_reglement_graphique_1_20250619.pdf Règlement graphique 1
68248_reglement_graphique_2_20250619.pdf Règlement graphique 2
68248_annexes_20250619.pdf Annexes
68248_liste_annexes_20250619.pdf Liste annexes
68248_orientations_amenagement_20250619.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté de communes Sundgau
Téléphone : Aucun
Courriel : c.higelin@cc-sundgau.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : accueil@cc-sundgau.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 68248 OLTINGUE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.