83032_PLU_20241009

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARCES"


Informations

Nom du document DU_83032
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CARCES
Maillage 83032 CARCES
Source Téléversement
Téléversé le 17/10/2024 à 12:03
Publié le 17/10/2024 à 18:27
Mis à jour le 17/10/2024 à 18:27
Statut
Version 2
Nom de l'archive 83032_PLU_20241009
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66384ceb3f8c0df01906e48ba6260848
Producteur Mairie de CARCES

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CARCES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 83032
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 14/12/2024. Ce lot de données produit en 2024 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [6.1152008,43.4422206,6.2349484,43.5052954]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 09/10/2024
Date de publication : 17/10/2024
Date de révision : 17/10/2024

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
83032_procedure_20241009.pdf Procédure
83032_rapport_1_20110126.pdf Partie 1
83032_rapport_20140429.pdf Rapport
83032_rapport_20170207.pdf Rapport
83032_rapport_20241009.pdf Rapport
83032_rapport_2_20110126.pdf Partie 2
83032_rapport_3_20110126.pdf Partie 3
83032_rapport_4_20110126.pdf Partie 4
83032_rapport_5_20110126.pdf Partie 5
83032_rapport_6_20110126.pdf Partie 6
83032_padd_20110126.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
83032_prescription_surf_05_00_20241009.pdf Emplacement réservé
83032_reglement_20241009.pdf Règlement écrit
83032_reglement_graphique_20241009.pdf Règlement graphique
83032_annexes_20110126.pdf Annexes
83032_info_lin_14_00_20110126.pdf Périmètre de voisinage d'infrastructure de transport terrestre (secteur affecté par le bruit)
83032_liste_sup_20241009.pdf Liste sup
83032_plan_sup_20241009.pdf Plan sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de CARCES
Téléphone : 0494045014
Courriel : urbanisme@mairie-carces.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : 0494045014
Courriel : urbanisme@mairie-carces.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.