74144_PLU_20250708

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONZIER-EPAGNY"


Informations

Nom du document DU_74144
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de JONZIER-EPAGNY
Maillage 74144 JONZIER-EPAGNY
Source Téléversement
Téléversé le 25/08/2025 à 14:40
Publié le 25/08/2025 à 16:06
Mis à jour le 25/08/2025 à 16:06
Statut Publié
Version 6
Nom de l'archive 74144_PLU_20250708
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66492338da4366795b569d1c2171a176
Producteur Claudia Cardoso

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de JONZIER-EPAGNY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 74144
  • -
  • PLU
  • -
  • TYPEREF=01
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [5.9652025,46.0624205,6.0150248,46.0885581]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 08/07/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
74144_procedure_20250708.pdf Procédure
74144_procedure_20280708.pdf Procédure
74144_rapport_1_20250708.pdf Partie 1
74144_rapport_2_20250708.pdf Partie 2
74144_rapport_3_20250708.pdf Partie 3
74144_padd_20250708.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
74144_prescription_surf_05_20250708.pdf Emplacement réservé
74144_reglement_20250708.pdf Règlement écrit
74144_reglement_graphique_20250708.pdf Règlement graphique
74144_info_surf_19_01_1_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)
74144_info_surf_19_01_2_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)
74144_info_surf_19_01_3_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)
74144_info_surf_19_01_4_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)
74144_info_surf_19_01_5_20250708.pdf Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)
74144_info_surf_99_00_1_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (1)
74144_info_surf_99_00_2_20250708.pdf Autre périmètre, secteur, plan, document, site, projet, espace. (2)
74144_liste_annexes_20250708.pdf Liste annexes
74144_liste_sup_20250708.pdf Liste sup
74144_plan_sup_20250708.pdf Plan sup
74144_OAP_20250708.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Claudia Cardoso
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : claudia.tour@gmail.com


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Procédures en cours

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