43165_PLU_20140630

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES"


Informations

Nom du document DU_43165
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ROSIERES
Maillage 43165 ROSIERES
Source Téléversement
Téléversé le 10/06/2020 à 14:59
Publié le 12/11/2020 à 11:03
Mis à jour le 12/11/2020 à 11:03
Statut
Version 3
Nom de l'archive 43165_PLU_20140630
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-6649703749e77fba3ce7dde9d1206024
Producteur Mairie de Rosières

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de ROSIERES. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 12/11/2020.
Emprise [3.9655712,45.0947165,4.0462892,45.1695974]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 12/11/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
43165_procedure_20140630.pdf Procédure
43165_rapport_20140630.pdf Rapport
43165_padd_20140630.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
43165_prescription_surf_05_00_20140630.pdf Emplacement réservé
43165_reglement_20140630.pdf Règlement écrit
43165_reglement_graphique_1_20140630.pdf Règlement graphique 1
43165_reglement_graphique_2_20140630.pdf Règlement graphique 2
43165_reglement_graphique_3_20140630.pdf Règlement graphique 3
43165_info_surf_04_00_20140630.pdf Périmètre de droit de préemption urbain
43165_info_surf_32_00_20140630.pdf Secteur de taxe d'aménagement
43165_liste_annexes_20140630.pdf Liste annexes
43165_liste_sup_20140630.pdf Liste sup

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie de Rosières
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-rosieres@wanadoo.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie-rosieres@wanadoo.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.