91191_PLU_20180626

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROSNE"


Informations

Nom du document DU_91191
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CROSNE
Maillage 91191 CROSNE
Source Inconnue
Téléversé le 02/10/2019 à 08:47
Publié le 02/10/2019 à 10:11
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut
Version 5
Nom de l'archive 91191_PLU_20180626
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-664cdfb195e577f7faf9aa0db1346acc
Producteur Ville de Crosne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CROSNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [2.447333449086726,48.710816024852356,2.476394803711558,48.72957960470102]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
91191_liste_annexes_1_20180626.pdf Liste annexes 1
91191_liste_annexes_2_20180626.pdf Liste annexes 2
91191_liste_annexes_3_20180626.pdf Liste annexes 3
91191_liste_annexes_4_20180626.pdf Liste annexes 4
91191_liste_annexes_5_20180626.pdf Liste annexes 5
91191_orientations_amenagement_1_20180626.pdf OAP 1
91191_padd_20180626.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
91191_procedure_20180626.pdf Procédure
91191_rapport_1_20180626.pdf Partie 1
91191_rapport_2_20180626.pdf Partie 2
91191_rapport_3_20180626.pdf Partie 3
91191_rapport_4_20180626.pdf Partie 4
91191_rapport_5_20180626.pdf Partie 5
91191_reglement_20180626.pdf Règlement écrit
91191_reglement_graphique_20180626.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Ville de Crosne
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@crosne.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme@crosne.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 91191 CROSNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.