80051_CC_20230110

Détail des informations pour les données: "Carte Communale (CC) de la commune de BAILLEUL"


Informations

Nom du document DU_80051
Titre du document Carte Communale (CC) de la commune de BAILLEUL
Maillage 80051 BAILLEUL
Source Téléversement
Téléversé le 04/04/2023 à 15:44
Publié le 05/04/2023 à 09:03
Mis à jour le 05/04/2023 à 09:03
Statut
Version 2
Nom de l'archive 80051_CC_20230110
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-664fd9ee4ca1ae7e47bdfa406b398350
Producteur Communauté d'agglomération de la Baie de Somme

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Carte communale (CC) numérisée. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de BAILLEUL. Cette CC est numérisée conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 80051
  • -
  • CC
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.8182832,50.0049842,1.8911804,50.0446434]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 05/04/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
80051_procedure_20150428.pdf Procédure
80051_procedure_20230110.pdf Procédure
80051_rapport_20150428.pdf Rapport
80051_PPRI_cartographie_des_aleas_20120802.pdf PPRI cartographie des aleas
80051_PPRI_cartographie_des_enjeux_20120802.pdf PPRI cartographie des enjeux
80051_PPRI_cartographie_zonage_reglementaire_20120802.pdf PPRI cartographie zonage reglementaire
80051_PPRI_notice_presentation_20120802.pdf PPRI notice presentation
80051_PPRI_reglement_20120802.pdf PPRI reglement
80051_PPRI_sommaire_20120802.pdf PPRI sommaire
80051_liste_annexes_20230110.pdf Liste annexes
80051_plan_SUP_1_20150428.pdf Plan SUP 1
80051_plan_SUP_2_20150428.pdf Plan SUP 2
80051_plan_des_espaces_boises_et_talus_20150428.pdf Plan des espaces boises et talus
80051_plan_reseau_eau_potable_20150428.pdf Plan reseau eau potable
80051_sectorisation_graphique_1_20150428.pdf Sectorisation graphique 1
80051_sectorisation_graphique_2_20150428.pdf Sectorisation graphique 2
80051_sectorisation_graphique_3_20150428.pdf Sectorisation graphique 3
80051_sectorisation_graphique_4_20150428.pdf Sectorisation graphique 4

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Communauté d'agglomération de la Baie de Somme
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : Aucun


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 80051 BAILLEUL depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.