69004_PLU_20180122

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIX"



Informations

Nom du document DU_69004
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de ALIX
Maillage 69004 ALIX
Source Inconnue
Téléversé le 27/04/2018 à 10:15
Publié le 27/04/2018 à 10:38
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 1
Nom de l'archive 69004_PLU_20180122
Pièces écrites Liste des pièces écrites
MEC associée(s) Aucune mise en compatibilité associée publié.
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-665c96855c4ad4de39e58161125e5c28
Producteur Mairie d'Alix
Contenu de la fiche de métadonnées
Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de l'ALIX. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [4.633900834975646,45.90542528412128,4.673485712584525,45.93085450581889]
Informations spatiales Echelle: 1 / 2500
Contraintes d'accès et d'utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création : 22/01/2018
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020
Localisateurs de ressources
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (Information)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities (Download)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (Download)
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Map Service)
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities (OGC Web Feature Service)
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ (ATOM Syndication Format)

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom
69004_info_surf_12_20180122.pdf Périmètre de sursis à statuer
69004_info_surf_17_20180122.pdf Zone à risque d’exposition au plomb
69004_info_surf_19_aep_20180122.pdf Info surf 19 aep
69004_info_surf_19_dechets_20180122.pdf Info surf 19 dechets
69004_info_surf_19_ep_20180122.pdf Info surf 19 ep
69004_info_surf_19_eu_20180122.pdf Info surf 19 eu
69004_info_surf_27_20180122.pdf Plan d’exposition au bruit des aérodromes
69004_info_surf_99_20180122.pdf Autre
69004_liste_SUP_20180122.pdf Liste SUP
69004_orientations_amenagement_20180122.pdf OAP
69004_padd_20180122.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
69004_plan_sup_20180122.pdf Plan sup
69004_prescription_surf_05_20180122.pdf Emplacement réservé
69004_procedure_20180122.pdf Procédure
69004_rapport_20180122.pdf Rapport
69004_reglement_20180122.pdf Règlement écrit
69004_reglement_graphique_20180122.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie d'Alix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@alix-village.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Mairie d'Alix
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@alix-village.fr


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Procédures en cours

Aucune procédure en cours.