87038_PLU_20250624

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAPTELAT"


Informations

Nom du document DU_87038
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAPTELAT
Maillage 87038 CHAPTELAT
Source Téléversement
Téléversé le 30/06/2025 à 11:28
Publié le 30/06/2025 à 12:14
Mis à jour le 30/06/2025 à 12:14
Statut
Version 8
Nom de l'archive 87038_PLU_20250624
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-666d93e8cbc6e083378a5f33a460ea48
Producteur Limoges Métropole

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAPTELAT. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 87038
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 22/04/2024. Ce lot de données produit en 2025 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [1.2025184,45.8884676,1.2769328,45.943138]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 24/06/2025

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wms-v/ows?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS de la Géoplateforme https://data.geopf.fr/wfs/ows?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
87038_procedure_20250624.pdf Procédure
87038_rapport_1_20250624.pdf Rapport de présentation 1
87038_rapport_2_20250624.pdf Rapport de présentation 2
87038_rapport_3_20250624.pdf Rapport de présentation 3
87038_rapport_4_20250624.pdf Rapport de présentation 4
87038_padd_20250624.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
87038_prescription_surf_05_20250624.pdf Liste des emplacements réservés
87038_prescription_surf_07_20250624.pdf Liste des éléments de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
87038_reglement_20250624.pdf Règlement écrit
87038_reglement_graphique_20250624.pdf Règlement graphique
87038_aep_20250624.pdf Eau potable
87038_assainissement_autonome_1_20250624.pdf Assainissement autonome 1
87038_assainissement_autonome_2_20250624.pdf Assainissement autonome 2
87038_assainissement_collectif_20250624.pdf Assainissement collectif
87038_dpu_20250624.pdf DPU
87038_liste_sup_20250624.pdf Liste SUP
87038_plan_sup_20250624.pdf Plan SUP
87038_radon_20250624.pdf Radon
87038_sites_basias_20250624.pdf Sites basias
87038_oap_20250624.pdf OAP

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Limoges Métropole
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : urbanisme-plu@limoges-metropole.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 87038 CHAPTELAT depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.