49065_PLU_20190131

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAUTS D'ANJOU"



Informations

Nom du document DU_49065
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de LES HAUTS D'ANJOU
Maillage 49065 LES HAUTS D'ANJOU
Source Inconnue
Téléversé le 12/06/2019 à 09:31
Publié le 12/06/2019 à 14:28
Mis à jour le 02/06/2020 à 11:32
Statut Publié
Version 4
Nom de l'archive 49065_PLU_20190131
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66907c18c55b54f25b5dfd7563a3dae9
Producteur Mairie des Hauts d'Anjou

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de LES HAUTS D'ANJOU. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 02/06/2020.
Emprise [-0.6066088019533143,47.635178071281096,-0.5293665599358437,47.69870993777539]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 02/06/2020

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WMS
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/i9ytmrb6tgtq5yfek781ntqi/wfs?SERVICE=WFS&VERSION=1.1.0&REQUEST=GetCapabilities OGC:WFS
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?SERVICE=WMS&VERSION=1.3.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?SERVICE=WFS&VERSION=2.0.0&REQUEST=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
49065_dossier_annexes_sanitaires_20190131.pdf Dossier annexes sanitaires
49065_info_surf_14_20190131.pdf Périmètre de voisinage d’infrastructure de transport terrestre
49065_info_surf_16_20190131.pdf Site archéologique
49065_info_surf_99_20190131.pdf Autre
49065_liste_sup_20190131.pdf Liste sup
49065_modif_zonage_ass_20190131.pdf Modif zonage ass
49065_orientations_amenagement_20190131.pdf OAP
49065_padd_20190131.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
49065_perimetre_zac_coudre_20190131.pdf Perimetre zac coudre
49065_plans_aep_20190131.pdf Plans aep
49065_plans_eu_ep_20190131.pdf Plans eu ep
49065_plans_sup_20190131.pdf Plans sup
49065_poteaux_incendie_20190131.pdf Poteaux incendie
49065_prescription_lin_07_20190131.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49065_prescription_lin_24_20190131.pdf Voies, chemins, transport public à conserver et à créer
49065_prescription_pct_16_20190131.pdf Secteurs de taille et de capacité d'accueil limitées, bâtiment en zone naturelle ou agricole susceptible de changer de destination
49065_prescription_surf_01_20190131.pdf Espace boisé classé
49065_prescription_surf_05_20190131.pdf Emplacement réservé
49065_prescription_surf_07_20190131.pdf Élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine, point de vue à protéger, à mettre en valeur, notamment pour la préservation, le maintien ou la remise en état des continuités écologiques
49065_prescription_surf_08_20190131.pdf Terrain cultivé et espaces non bâtis nécessaires au maintien des continuités écologiques à protéger à protéger en zone urbaine
49065_prescription_surf_18_20190131.pdf Secteur comportant des orientations d’aménagement et de programmation
49065_prescription_surf_25_20190131.pdf Éléments de continuité écologique et trame verte et bleue
49065_rapport_20190131.pdf Rapport
49065_reglement_20190131.pdf Règlement écrit
49065_reglement_graphique_20190131.pdf Règlement graphique

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Mairie des Hauts d'Anjou
Téléphone : Aucun
Courriel : c.duval@leshautsdanjou.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : c.duval@leshautsdanjou.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 49065 LES HAUTS D'ANJOU depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.