120068051_PM2_R27_20230405

Détail des informations pour les données: "Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE - 120068051"


Informations

Nom du document 120068051_SUP_R27_PM2
Titre du document Servitude d'Utilité Publique (SUP) de la catégorie PM2 - BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE - 120068051
Maillage R27 BOURGOGNE-FRANCHE-COMTE
Source Alimentation automatique ATOM
Téléversé le 08/10/2026 à 04:04
Mis à jour le 19/10/2026 à 02:18
Statut Supprimé
Statut effectif Archivé
Version 372
Nom de l'archive 120068051_PM2_R27_20230405
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé
Informations sur la métadonnée
Identifiant GPU-66a026b6c2810463fe9f29d6f171c59f
Producteur DGPR
Fiche de métadonnée non trouvée.

Pièces écrites

Consultez ci-dessous la liste des pièces écrites contenues dans ce document CNIG.
Fichier Nom

Fiche de métadonnée non trouvée.