07051_PLU_20231030

Détail des informations pour les données: "Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE"


Informations

Nom du document DU_07051
Titre du document Plan Local d'Urbanisme (PLU) de la commune de CHAMPAGNE
Maillage 07051 CHAMPAGNE
Source Téléversement
Téléversé le 06/12/2023 à 11:00
Publié le 06/12/2023 à 11:49
Mis à jour le 06/12/2023 à 11:49
Statut
Version 3
Nom de l'archive 07051_PLU_20231030
Pièces écrites Liste des pièces écrites
Opposabilité Approuvé

Informations sur la métadonnée

Identifiant GPU-66b7f16169eab3eee81d4fdbd6742cdf
Producteur Commune de Champagne

Contenu de la fiche de métadonnées

Résumé Plan local d'urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de CHAMPAGNE. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.
Catégorie
  • planningCadastre
Thème(s) INSPIRE
  • Usage des sols
Mot(s) Clé(s)
  • Usage des sols
  • -
  • 07051
  • -
  • PLU
Généalogie Document d’urbanisme numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG du 08/12/2017. Ce lot de données produit en 2023 a été numérisé à partir du PCI Vecteur.
Emprise [4.7849631,45.2648139,4.8107573,45.2891667]
Informations spatiales Echelle: 1 / 5000
Contraintes d’accès et d’utilisation type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : Pas de restriction d’accès public
type : MD_LegalConstraints
accessConstraints : otherRestrictions
otherConstraints : aucune condition d’accès ne s’applique.
Référence(s) temporelle(s) Date de création :
Date de publication :
Date de révision : 06/12/2023

Localisateurs de ressources

Titre Lien Protocole
Lien vers le service WMS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wms/v?request=GetCapabilities OGC Web Map Service
Lien vers le service WFS du Géoportail de l'urbanisme https://wxs-gpu.mongeoportail.ign.fr/externe/39wtxmgtn23okfbbs1al2lz3/wfs/v?request=GetCapabilities OGC Web Feature Service
Lien vers le service ATOM du Géoportail de l'urbanisme https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/atom/download-feed/ ATOM Syndication Format

Pièces écrites

Visionnez ci-dessous la liste des pièces écrites.

Fichier Nom
07051_procedure_20231030.pdf Procédures
07051_rapport_20231030.pdf Rapport de Présentation et notices
07051_padd_20231030.pdf Projet d’aménagement et de développement durables
07051_prescription_surf_05_20231030.pdf Emplacements réservés
07051_reglement_20231030.pdf Règlement écrit
07051_reglement_graphique_20231030.pdf Règlement graphique
07051_info_surf_14_00_20231030.pdf Dossier loi Barnier
07051_liste_annexes_20231030.pdf Liste annexes
07051_liste_sup_20231030.pdf liste SUP
07051_prescription_pct_07_01_20231030.pdf Patrimoine bâti à protéger pour des motifs d'ordre culturel, historique, architectural
07051_orientations_amenagement_20231030.pdf Orientations d'Aménagement et de Programmation

Contacts

Responsable(s) de la donnée Organisme : Commune de Champagne
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@champagne-ardeche.fr
Contact(s) sur la fiche descriptive Organisme : Aucun
Téléphone : Aucun
Courriel : mairie@champagne-ardeche.fr


Vous pouvez consulter l'ensemble des procédures présentes sur 07051 CHAMPAGNE depuis la page territoire.

Procédures en cours

Aucune procédure en cours.